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1 патент, утративший силу
nlaw. brevet déchu, brevet tombé en déchéanceDictionnaire russe-français universel > патент, утративший силу
См. также в других словарях:
déchéance — [ deʃeɑ̃s ] n. f. • 1190; de déchoir 1 ♦ Fait de déchoir; état d une personne qui est déchue. ⇒ abaissement , chute, décadence, déclin, 1. dégradation, disgrâce. La déchéance de l être humain. La déchéance d une civilisation. « dans la… … Encyclopédie Universelle
INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont — Pour les articles homonymes, voir Marmont. Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont Surnom Marmont Ier … Wikipédia en Français
Orgueil et Préjugés — Orgueil et préjugés[N 1] … Wikipédia en Français
Hedy Lamarr — dans La Femme déshonorée (1947) Données clés Nom de naissance … Wikipédia en Français
HONNEUR — «Serment sur l’honneur», «homme d’honneur», «religion de l’honneur». L’honneur est un mot bien souvent employé, un concept universellement admis, célébré. Qui ne se souvient de la lettre de François Ier à sa mère Louise de Savoie, au soir de la… … Encyclopédie Universelle
Benoit de Boigne — Benoît de Boigne Benoît de Boigne Naissance 24 mars 1751 Chambéry Décès 21 juin 1830 (à 79 … Wikipédia en Français
Benoît De Boigne — Naissance 24 mars 1751 Chambéry Décès 21 juin 1830 (à 79 … Wikipédia en Français
Benoît de Boigne — Portrait du général de Boigne pa P.E Moreau en costume de « Chevalier Tireur » Naissance 24 … Wikipédia en Français
Benoît de boigne — Naissance 24 mars 1751 Chambéry Décès 21 juin 1830 (à 79 … Wikipédia en Français
Comte de Boigne — Benoît de Boigne Benoît de Boigne Naissance 24 mars 1751 Chambéry Décès 21 juin 1830 (à 79 … Wikipédia en Français